Mentions légales
Éditeur du site
Le site signalements.org est édité par la société CAZALLIS-SI, société de conseil en systèmes et logiciels informatiques.
- Raison sociale : CAZALLIS-SI
- Adresse : 32 Allée de Boutaut, 33300 Bordeaux, France
- Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création : 18/12/2018
- Dirigeant : Frédéric Chauvat
Hébergement
Ce site est hébergé sur des serveurs situés en France/Europe, conformément aux exigences du RGPD.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site signalements.org (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de CAZALLIS-SI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CAZALLIS-SI.
Limitation de responsabilité
CAZALLIS-SI s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, CAZALLIS-SI ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, CAZALLIS-SI décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Liens hypertextes
Le site signalements.org peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. CAZALLIS-SI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.